Du
Ordre du jour
- Désignation du secrétaire de séance ;
- Approbation du procès-verbal de la séance du 26 septembre 2023 ;
- Rendu compte des décisions du Président prises par délégation du Comité syndical en application de la délibération n°2022.37 du 10.10.2022, adoptée en référence aux articles L5211-9 et L5211-10 duCGCT.
RAPPORTS SOUMIS A DELIBERATION :
FINANCES :
1- Note de synthèse commune : (2 délibérations)
* Affectation du résultat 2022,
* DM2 valant BS.
2- Rapport d’Orientation Budgétaire pour 2024
3- Adoption de la nomenclature budgétaire M57
4- Règlement Budgétaire et Financier (RBF)
RESSOURCES HUMAINES :
5- Modification de l’organigramme
6- Actualisation du tableau des emplois
7- Mise en place de la prime de pouvoir d’achat exceptionnelle
8- Augmentation de la participation financière du SIRESCO à la protection sociale complémentaire
de ses agents.