Séance du comité syndical - 28 juin 2021

Ordre du jour

• Désignation du secrétaire de séance
• Approbation du procès verbal de la séance du 17 mai 2021
• Rendu compte des décisions du Président prises par délégation du Comité syndical en application de la délibération n°2020.43 adoptée en référence aux articles L5211-9 et L5211-10 du CGCT (à noter : il n'y a pas eu de décisions prises dans l'intervalle entre le Comité du mois de mai et ce jour)

Rapports soumis à délibération

1. Demande de sortie du Syndicat par la ville de la Queue-en-Brie

2. Constat de concordance du compte gestion 2020 du comptable

3. Compte Administratif - exercice 2020

4. Affectation du Résultat, et Décision Modificative n°1 pour 2021

5. Rapport d'Activité année 2020

6. Création d'un poste non permanent - contrat de projet pour la mise en place du groupement de commande 

7. Instauration d'une politique d'apprentissage et création de contrats d'apprentissage 

8. Mise à jour du RIFSEEP

9. Convention portant mise en oeuvre d'une période de préparation au reclassement (P.P.R) avec le CIG de la Petite Couronne d'Ile-de-France et/ou le CNFPT

10. Mise à jour du tableau des emplois 

Notes d'information

• Chartre d'engagements / feuille de route : amendements
• Point sur la "qualité dans l'assiette"
• Actualisation de l'organigramme

La séance du Comité syndical est diffusée en direct sur la chaîne Youtube du Siresco