Du
Ordre du jour
- Désignation du secrétaire de séance
- Approbation du procès verbal de la séance du 14 mars 2023
- En préambule : - Information sur la sortie de la ville d’Arcueil du Syndicat
POINTS SOUMIS A DELIBERATION :
COMMUNICATION :
1. VŒU portant sur le changement de nom du Siresco
2. Rapport d’Activité du Siresco pour l’année 2022.
FINANCES :
3. Constat de concordance du compte de gestion du comptable pour l’exercice 2022
4. Compte Administratif de l’exercice 2022
5. Groupement de commandes publiques avec le Syrec / désignation des membres à la CAO du groupement
6. Groupement de Commandes publiques avec la commune de PANTIN
7. Convention d’entente pour la gestion du service public de restauration entre la commune de Pantin et le SIRESCO
8. Saisine du Préfet sur le fondement de l’article L. 5211-25-1 du CGCT, à la suite du retrait de la commune de Champigny-sur-Marne du SIRESCO
RESSOURCES HUMAINES :
9. Protocole d’accord sur l’exercice du droit syndical
10. Modulation de l’organigramme avec actualisation du tableau des emplois
11. Règlement intérieur des congés et des autorisations d'absence applicable au personnel du SIRESCO
12. Règlement intérieur applicable au personnel du SIRESCO.