Séance du Comité syndical - 10 octobre 2022

Ordre du jour :

• Désignation du secrétaire de séance ;
• Approbation du procès verbal de la séance du 14 juin 2022 ;
• Rendu compte des décisions du Président prises par délégation du Comité syndical en application de la délibération n°2020.43 adoptée en référence aux articles L5211-9 et L5211- 10 du CGCT

Rapports soumis à la délibération : 

• ROB 2023 : Rapport d’Orientation Budgétaire 

1. Présentation de l’analyse prospective financière du Cabinet Klopfer
2. Propositions d’engagements « Mon Restau Responsable » 2023-2025
3. Débat d’orientation budgétaire

• Rapport commun « SEMELOG » :

1. Décision modificative n°2
2. Approbation de la Convention expresse entre le Siresco et la SEML «SEMELOG »
3. Autorisation de versement d’une avance de fonds du Siresco à la SEML «SEMELOG »

• Délégations d’attribution du Comité Syndical au Président - modification
• Créance éteinte
• Rapport commun « Sortie des villes » :

1. Répartition des charges entre le Syndicat et les membres en cas de retrait de ces derniers
2. Demande de retrait du Siresco par la ville de Brou-sur-Chantereine
3. Demande de retrait du Siresco par la ville d’Arcueil

• Rectificatif de la délibération sur la mise à jour du temps de travail (1 607 h)
• Actualisation du tableau des emplois autorisés et crédités

Notes d'information :

• Modulation de l’organigramme