Ordre du jour 

• Désignation du secrétaire de séance
• Approbation du procès verbal de la séance du 13 décembre 2011
• Rendu compte des décisions du Président prises par délégation du Comté syndical en application de la délibération n°2008 – 04 – 04 en référence à l’article L 5211 – 10 du CGCT

Délibérations

1. Présentation et adoption du budget primitif de l’exercice 2012
2. Plan pluriannuel d’investissement 2012/2017 – présentation et adoption
3. Réalisation d’un prêt pour le financement des investissements
   • consultation des organismes
   • autorisation à signer l’ensemble des documents relatifs à l’opération financière
4. Organisation du fonctionnement durant les périodes de fermeture pour travaux
5. Projet de construction des locaux administratifs du Syndicat intercommunal pour la restauration collective :
   • approbation du programme de l’opération
   • engagement de la procédure de sélection de la maîtrise d’œuvre
6. Demande d’adhésion au SIRESCO présentée par la commune de Roissy-en-Brie
7. Mise à jour du tableau des emplois et des effectifs
8. Comité d’actions sociales et culturelles des agents du SIRESCO :
   • attribution d’une subvention pour l’année 2012
   • examen des conditions de la poursuite du soutien financier du SIRESCO
9. Adaptation du régime indemnitaire visant à mieux reconnaître la manière de servir
10. Règlement intérieur des congés du personnel
11. Evolution de l’organigramme et adoption de fiches de fonction des livreurs